Présentation du site
En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site artois-maison.fr l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
Propriétaire : Maison Art
Créateur : Maison Art
Responsable publication : Jean Vallery
Le responsable publication est une personne physique.
Hébergeur : O2Switch – 222-224 Boulevard Gustave Flaubert 63000 Clermont-Ferrand
2. Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés.
L’utilisation du site artois-maison.fr implique l’acceptation pleine et totale des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Les conditions d’utilisation peuvent être remaniées ou complétées à tout moment. Les utilisateurs du site artois-maison.fr sont donc conviés à les regarder de manière régulière.
Ce site est en principe accessible à n’importe quel moment aux utilisateurs. Un arrêt pour raison de maintenance technique peut cependant être décidé par Maison Art, qui fera le nécessaire alors pour communiquer avant aux utilisateurs les dates et heures de l’action de maintenance.
Le site Maison Art est souvent mis à jour. De la même manière, les mentions légales peuvent changer à n’importe quel instant : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est convié à s’y référer autant que possible dans le but de les connaître.